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SAINT MEDARD D'EYRANS
                                  Sereins nous sommes
Conseil municipal du 30 octobre 2017
- Quinze élus présents, quatre pouvoirs et un spectateur. Mme Hélène Dupuy est secrétaire de séance. La Compte rendu du conseil précédent est adopté à l'unanimité, après que M. le Maire ait indiqué qu'il y avait une erreur matériel  dans la retranscription des noms des conseillers présents.
Sur rapport du Maire, on vote à l'unanimité pour la création d'un poste d'adjoint administratif principal de deuxième classe et un poste d'adjoint technique principal deuxième classe à compter du 1er novembre pour les agents concernés par un avancement de grade ainsi que la suppression des postes d'adjoint administratif et technique précédents.
En suivant on vote  également à l'unanimité l'indemnité du trésorier de Castres/Gironde, au taux de 100%.
Puis Joël Gillard présente ensuite rapidement, le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'adduction d'eau potable pour l'année 2016 ainsi  que l'assainissement collectif et  aussi l'assainissement non collectif pour l'année 2016.
Toujours à l'unanimité et sur proposition de M. le Maire on accepte la rétrocession par voie amiable à l'euro symbolique de la voirie (rue des mimosas) des espaces verts et des réseaux du lotissements "Le hameau des tourterelles".
C'est la fin de ce conseil on ne peut plus serein et calme.
                        Même pendant les vacances, il y a un conseil
Conseil municipal du 9 août 2017 - Sur 23 conseillers élus, ils ne sont que douze ce soir, juste pour que le quorum soit atteint. Il y a aussi quatre pouvoirs et un seul spectateur, ma pomme. Le compte rendu du conseil précédent est adopté.
M. le Maire propose la  création d'un poste permanent à temps complet de rédacteur à/c du 25 septembre 2017 et de supprimer le poste de rédacteur principal 1ère classe, suite à des mouvements de personnel. Unanimité.
Puis, sur présentation de M. Chevalier, on adopte à l'unanimité, la modification des statuts de la CCM : La CCM participe en partenariat avec le gestionnaire du domaine public, à la réalisation d'infrastructure permettant d'assurer la sécurité des déplacements d'intérêt communautaire ; dans le cadre des politiques partenariales, notamment avec la CAF et la MSA, piloter les différentes politiques et leur contractualisation ; en matière de développement et d'aménagement sportif de l'espace communautaire construction, aménagement, entretien et gestion des équipements sportifs d'intérêt communautaire ; réalisation de schémas communautaires de pistes cyclables et de chemins de randonnées. Financement de l'aménagement de ces chemins, et maîtrise d'ouvrage déléguée pour des opérations de dimension communautaire ou supra communautaire permettant une itinérance à vocation touristique.
Ensuite, M. le Maire donne quelques informations sur les travaux en cours à l'école maternelle et à l'école primaire ainsi que le carrelage du préau du stade de la commune. Il est ensuite question des rythmes scolaires à partir de septembre. Il indique que plusieurs communes sont revenues à la semaine de quatre jours. Il parle aussi de la stabilité des effectifs de la commune qui a 93 enfants en maternelle et dans les 200 en primaire.
Mme Dupuy intervient pour parler d'un sondage à effectuer auprès des parents. C'est la fin de ce conseil très cours mais particulièrement serein.

Conseil municipal du 29 mars 2017 – Dix sept élus présents et trois pouvoirs. Côté spectateurs, ils sont quatre. Hélène Dupuy sera secrétaire de séance. Le compte rendu du précédent conseil est adopté à l’unanimité.

M. Barrouilhet présente le compte administratif 2016 après le départ du Maire :

Fonctionnement

Dépenses

Recettes

Clôture

 

 

 

Excédent

Prévu

2 497 687,10

2 497 687,10

 

Réalisé

2 195 506,29

2 419 135,37

223 629,08

 

Investissement

Dépenses

Recettes

Clôture

 

 

 

Excédent

Prévu

1 234 457,16

1 234 457, 16

 

Réalisé

440 052,49

963 452, 49

523 400,00

Le résultat global est donc de 747 029,08

Il y a un spectateur et une élue de plus. Il n’y a pas de questions et le compte administratif est adopté à l’unanimité. Le Maire revient et donne quelques explications supplémentaires. En suivant, le conseil adopte le compte de  gestion 2016 du receveur, puis l’affectation du résultat qui tient compte du résultat reporté de l’année antérieure à la section d’investissement pour un montant d 194 652, 16. Il restera la somme de 291 936,02 à la section de fonctionnement. Unanimité.

Monsieur le Maire présente le vote des trois taxes. Il propose aux élus de garder les taux de 2016 : La taxe d’habitation de 13,11 %, le foncier bâti de 21,24 % et le foncier non bâti de 40,57 %. Il souligne avec un brin de fierté que ces taux sont maintenus depuis dix ans, grâce à la rigueur de la gestion de la commune. Unanimité des élus. Le maire explique ensuite dans le moindre détail les propositions de vote du budget primitif 2017. Après une intervention de M. Barrouilhet, on vote le budget prévisionnel 2017 à l’unanimité.

 

Dépenses

Recettes

Section de fonctionnement

2 533 721,02

2 533 721,02

Section d’investissement

954 245,02

954 245,02


Les propositions de subventions aux associations sont ensuite  présentées par M. Barrouilhet et votées une par une. Le montant global des subventions est de 25 000 €. Unanimité.

Mme Laure Bencteux présente ensuite l’adhésion à l’IDDAC pour 2017 pour une cotisation annuelle de 310 €. M. Barrouilhet en souligne l’intérêt grâce à l’aide fournie. Unanimité. Il en sera de même pour l’actualisation de la délibération d’indemnité de fonction du Maire (20 € de plus par an)  et des adjoints( 9 € d plus par an).

M. Gillard propose d’affecter la subvention accordée par le FDAEC de 14 513 euros aux travaux de rénovation thermique à l’école maternelle. Mme Hélène Dupuis propose de solliciter une subvention de 1303 €  au  FSIPL pour les travaux d sécurisation dans les écoles ainsi que pour les travaux de rénovation thermique à l’école maternelle. Unanimité des élus.

Il en sera de même pour l’adoption de la modification des statuts de la CCM, présentée par M. Chevalier ainsi que l’adhésion de commande pour « l’achat d’énergies, de travaux/fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »

Le Maire propose le renouvellement de la convention de concours technique de la SAFER. Il parle aussi de Mme Duflot et de sa loi allure qui permet le découpage de propriétés et indique que l’on examinera cela lors de l’examen du PLU en 2017. Unanimité.

Le règlement intérieur de la bibliothèque municipal François Mauriac présenté par Mme Dupuy est ensuite validé à l’unanimité.

A 25 jours des élections on note les élus qui participeront au bureau de vote et on valide aussi les minibus. C’est la fin de ce conseil qui n’aura duré moins d'une heure car les élus ont eu plusieurs réunions préalables, ce qui ne nous a pas empêché de l'avoir  suivie avec grand plaisir.    


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